Conditions et inventaire


CONDITIONS GENERALES REGLEMENT INTERIEUR
(A lire attentivement)
Article 1 : Ce contrat est destiné à l'usage exclusif de la réservation en gîte rural au
Tinal de l'Hermitage 280,chemin des limites 26600 La Roche de Glun
Le meilleur accueil sera réservé à nos clients, nous nous efforçons de porter toutes les
attentions souhaitables permettant de faciliter leur séjour et la connaissance de la région.
Notre gîte respecte la charte EPI'VERT : gestion des déchets, des énergies, de l'eau...
nous espérons que vous saurez être respectueux de l'environnement (pensez à éteindre les
lumières!). Nous avons aussi choisi d'équiper le gîte avec des matériaux et de la vaisselle
de qualité pour votre plaisir, nous espérons que vous saurez en prendre soin.
Article 2 : Durée du séjour : Le client signataire du présent contrat conclu pour une durée
déterminée ne pourra en aucune excuse se prévaloir d'un quelconque droit au maintien
dans les lieux.
Article 3 : Conclusion du contrat : La réservation devient effective dès lors que le client
aura fait parvenir au propriétaire un acompte de 25% du montant du séjour ainsi qu'un
exemplaire du contrat signé avant la date indiquée. Le chèque de caution (non encaissé)
devra également être joint au courrier. Le deuxième exemplaire du contrat est à conserver
par le client. Les prix s'entendent toutes charges comprises hors taxe de séjour et hors
forfaits en option.
Article 4 : Annulation par le client : toute annulation doit être notifiée par mail ou
courrier au Tinal de l'Hermitage
a) annulation avant le début du séjour : si l'annulation intervient plus de 24h avant le
début du séjour, l'acompte reste acquis au propriétaire, en cas de force majeure justifiée,
une entente sera trouvée.
si l'annulation intervient moins de 24 h avant le début du séjour, l'acompte reste acquis au
propriétaire qui se réserve le droit de réclamer le solde du prix de l'hébergement.
b) En cas de séjour écourté, le prix correspondant au coût de l'hébergement reste
intégralement acquis au propriétaire. Les prestations supplémentaires non consommées
seront remboursées
Article 5 : annulation par le propriétaire : Lorsque le propriétaire annule le séjour, il doit
informer le client par lettre ou mail. Le client sans préjuger des recours en réparation des
dommages éventuellement subis, sera remboursé des sommes versées.
Article 6 : arrivée : le client doit se présenter le jour précisé et aux heures mentionnées
sur le présent contrat : 16H - 21 H
En cas d'arrivée tardive ou différée, le client doit prévenir le propriétaire.
Départ : le client devra respecter les heures de départ afin de permettre la réalisation du
ménage.
Article 7 : règlement du solde : le solde est à régler à l'arrivée chez le propriétaire
Les consommations et les prestations supplémentaires non mentionnées dans le présent
contrat seront à régler en fin de séjour au propriétaire.
Article 8 : taxe de séjour : la taxe de séjour est un impôt local que le client doit acquitter
auprès du propriétaire qui la reverse ensuite au trésor public
Article 9 : utilisation des lieux : le client devra respecter le caractère paisible des lieux
et en faire un usage conforme à leur destination.Le gîte n'est pas une salle des fêtes, la
musique et le bruit devront être contrôlés. Le gîte est situé dans un quartier calme qui
doit le rester, merci de respecter et penser à nos voisins. Le client s'engage à rendre la
maison dans l'état trouvé en arrivant. Il est interdit de fumer à l'intérieur de la maison
et d'être en état d'ébriété sur le site d'accueil. Il est interdit de pique-niquer dans les
chambres. Le client s'engage à respecter la faune et la flore du site, notamment les
vergers alentours. Merci de ne pas jeter vos mégots dans les massifs. Les enfants seront
sous la surveillance et l'entière responsabilité de leurs parents, notamment en cas
d'utilisation de la piscine. Les enfants doivent être accompagnés de leurs parents dans les
chambres notamment la chambre fleurs des champs où il ne serait pas prudent de laisser
les enfants occuper seuls cette chambre.
Toutes les choses cassées devront être remboursées ou remplacées (ex : vaisselle...)
Article 10 : capacité et condition d'emploi : le présent contrat est établi pour un nombre
précis de personnes.
Si le nombre de clients le dépasse, le propriétaire est en mesure de refuser les personnes
supplémentaires.
Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une rupture ou modification du
contrat à l'initiative du propriétaire, de sorte qu'en cas de départ du client, aucun
remboursement ne sera effectué.
Aucuns amis extérieurs de passage ne seront admis à la piscine. Le nombre total de
personnes ne devra jamais dépasser les 15, il est interdit de planter des toiles de tente
dans le jardin. Nous sommes assurés pour 15 personnes dans le grand gîte.
Article 11 : animaux: Le présent contrat précise que les animaux ne sont pas acceptés, en
cas de non respect de cette clause, le propriétaire peut refuser les animaux.
Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une rupture ou modification du
contrat à l'initiative du propriétaire, de sorte qu'en cas de départ du client, aucun
remboursement ne sera effectué.
Article 12 : la piscine est sécurisée par une alarme immergée, ainsi qu'un portillon
fermant à clef.
Le portillon devra toujours être refermé à clef quand personne n'est à la piscine.
Une personne se portera responsable de la clef pour l'ensemble du groupe.
Les enfants seront toujours sous la responsabilité et la surveillance de leurs parents.
Il est est interdit de se baigner la nuit et de crier toute la journée au bord de la piscine. Les
équipements (transats, parasols, bâche à bulle...) devront être tenus en bon état. Il est
interdit de jeter des choses dans la piscine (cailloux ou autres objets) qui pourraient
endommager la coque.
Article 13 : État des lieux : toute réclamation relative à l'état des lieux doit être soumise
au propriétaire dans les 3 jours suivant la date de début ou de fin du séjour.
En cas de désaccord, le propriétaire et le client s'efforceront de trouver un accord
amiable.
L’état des lieux se fait à l'arrivée lors de la remise des clefs et lors du départ. La caution
sera renvoyée par courrier dans la semaine suivant le départ des locataires.
Le forfait ménage est en option : dans le cas où vous décidiez de réaliser vous même le
ménage, une fiche ménage vous sera remise et tous les points indiqués devront être
nettoyés, si le ménage n'est pas réalisé correctement nous nous réservons le droit de vous
demander une partie du forfait.
Dans le cas où vous optiez pour le forfait ménage la maison devra être rendue dans un
état correct, sans quoi nous nous réservons le droit d'augmenter le forfait en fonction du
temps passé.
Article 14 : Assurance/caution La caution demandée pourra en cas de dommages être
intégralement ou en partie gardée par le propriétaire.
Le client doit souscrire une assurance villégiature et responsabilité civile auprès de son
assureur et doit être en mesure de fournir ce justificatif au propriétaire des lieux.
Signature et nom précédé de la mention « lu et approuvé »